02/12/2012

Conseil Communal de la Ville de Herstal du 3 décembre 2012

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Ce lundi 3 décembre à 20h, suite aux élections du 14 octobre dernier, les nouveaux conseillers et échevins prêteront serment afin de pouvoir siéger durant les 6 prochaines années.
 
Le Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Herstal, place Jean Jaurès, 1.  La séance est publique.
 
Voici l’ordre du jour :

Communication de l’Arrêté du Collège provincial statuant sur l’élection communale du 14 octobre 2012. Incompatibilités pour lien de parenté. Installation et vérification des pouvoirs des conseillers élus. Prestation de serment des conseillers communaux. Installation et vérification des pouvoirs de deux conseillers suppléants. Prestation de serment des deux conseillers suppléants. Renonciation à un mandat de conseiller communal. Installation et vérification des pouvoirs du conseiller suppléant. Prestation de serment du conseiller suppléant. Formation du tableau de préséance des membres du Conseil communal. Conseillers communaux – Formation des groupes politiques – Prise d’acte. Adoption d’un pacte de majorité. Installation et prestation de serment du Bourgmestre. Installation et prestation de serment des Echevins. Elections de plein droit des conseillers du Centre Public d’Action Sociale présentés par les groupes politiques. Acte confirmatif de l’installation des institutions concernant la Police locale. Application du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation relativement à la représentation de la Ville aux assemblées générales des intercommunales. Application du décret sur les services de médias audiovisuels. Prise d’acte de déclarations individuelles d’apparentement.